Mentions légales

Design et Réalisation

Agence icone-conception / contact@icone-conception.fr
6, boulevard du Marechal Foch 49100 Angers
RCS ANGERS
© icone-conception

Hébergement

OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix

Pour le compte de

EARL STRUCTURAL 3D
25 rue d’Ignerelle
49430 LÉZIGNÉ
Tél. 02 41 54 88 22
Fax 02 41 54 88 45
N° de Siret : 444 719 314 000 31

Site internet : www.structural3d.com

http://www.structural3d.com/ est déclaré à la CNIL sous le numéro

Directeur de la publication : Structural 3D

Propriété intellectuelle

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Bases de données

Conformément aux dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, Structural 3D est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98 précitée, il vous est interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale.

Informatique et libertés (CNIL)

Vous pouvez envoyer des données vous concernant par ce site à Structural 3D. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations nominatives vous concernant en écrivant à Structural 3D, 25 rue d’Ignerelle 49430 LÉZIGNÉ.

www.structural3d.com est déclaré à la CNIL sous le numéro xxxxxxxxxxxx.

Marques et logos, liens hypertextes

Toute utilisation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation de Structural 3D. De même tout lien hypertexte visant ce site est soumis à autorisation préalable.

Exploitation des informations

Malgré le soin apporté au traitement des informations, Structural 3D décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site. Structural 3D ne peut être tenu responsable de l’interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.

Limitation de responsabilité

Structural 3D déclare formellement qu’au moment d’établir les liens, les pages correspondantes étaient libres de tout contenu illégal. Structural 3D n’a pas la moindre influence sur la forme présente et future des pages liées à ce site ni sur leur contenu, et il se délie donc formellement par cette déclaration de tout contenu de toute page liée à ce site qui aurait été modifiée après l’établissement des liens. Cette déclaration vaut pour tous les sites de référence et liens insérés dans la propre annonce d’Internet, ainsi que pour les insertions de tiers dans tous livres d’invités, forums de discussion et listes de courriers organisés par Structural 3D . L’unique responsable de contenus illégaux, incorrects ou incomplets quels qu’ils soient, et spécialement des dommages qui éventuellement résulteraient de l’utilisation ou non utilisation de l’information ainsi présentée, est l’annonceur de la page indiquée comme site de référence, et non celui qui se limite à donner l’indication du lien correspondant à la publication en question.